Mentions Légales

L’Usine Vivante, association loi 1901, dont le siège social est situé au 24 Avenue Adrien Fayolles à Crest (26400) en France, assure la diffusion de son site – ci-après dénommé le site Internet www.usinevivante.org.

Ce site Internet a été élaboré avec la volonté de vous apporter une information complète sur les activités de l’association.

I – PRESENTATION DU SITE www.usinevivante.org
Le site www.usinevivante.org a pour objet de vous fournir une information complète sur :
– l’association
– son projet, son histoire,
– ses activités,
– ses évènements,
– les résidents du tiers-lieu, les bénévoles, les adhérents,
– les liens, les partenaires du projet, les médias qui traitent de notre projet.

Ce site est réalisé avec le système de gestion de contenus WordPress par les membres bénévoles de l’Usine Vivante.

Direction de la publication : Association L’Usine Vivante

Hébergement :
Ce site est hébergé par la société OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

II – UTILISATION DU SITE www.usinevivante.org

• Qualité des informations
L’Usine Vivante apporte le plus grand soin et met en œuvre tout les moyens pour diffuser sur le site Internet www.usinevivante.org des informations de qualité. L’Usine Vivante ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations. Ainsi, l’Usine Vivante, soumise à une obligation de moyen, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète.

• Accès au site Internet www.usinevivante.org
L’Usine Vivante ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès à son site Internet www.usinevivante.org et à ceux de ses partenaires, ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder.

III – PROPRIETE INTELLECTUELLE DU SITE www.usinevivante.org

Google Analytics
Ce site Web utilise Google Analytics, un service analytique Web fourni par Google, Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des « cookies » qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur afin d’aider le site Web à analyser la manière dont les utilisateurs font usage du site. Les informations générées par le cookie concernant votre utilisation du site Web (y compris votre adresse IP) sera transmise et stockée par Google sur ses serveurs aux États-Unis. Google utilisera ces informations aux fins d’évaluer votre utilisation du site Web, de compiler des rapports sur l’activité du site Web à destination des exploitants du site Web et de fournir d’autres services se rapportant à l’activité du site Web et à l’usage d’Internet.

Google pourra également communiquer ces informations à des tiers lorsque cela est requis par la loi ou lorsque ces tiers traitent les informations pour le compte de Google. Google, s’engage à ne pas associer votre adresse IP à d’autres données détenues par Google. Vous avez la possibilité de refuser l’usage de cookies en sélectionnant les consignes requises sur votre navigateur ; veuillez cependant noter que si vous agissez de la sorte, il est possible que vous ne puissiez plus utiliser la totalité des fonctionnalités de ce site Web. En utilisant ce site Web, vous acceptez que Google traite des données vous concernant de la manière et aux fins décrites ci-dessus.

Loi informatique et libertés
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel, et notamment son article 24-II, vous disposez d’un droit de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez adresser votre demande :
• par courriel à : contact@usinevivante.org
• par courrier traditionnel à : Association Usine Vivante, 24 Avenue Adrien Fayolles, 26400 Crest.

L’Usine Vivante et les données personnelles
Délai de conservation des données
Les statistiques de connexion non nominatives sont gardées aussi longtemps que nécessaire.
Les statistiques de connexion nominatives (adresse IP etc….) sont conservées 1 an.
Les adresses e-mail sont conservées pour une durée indéfinie, mais peuvent être retirées sur simple demande à l’une des deux adresses mentionnées plus haut.

Politique de transmission des données
Nous ne transmettons en aucun cas les données des utilisateurs de notre site internet, que ce soit aux structures avec lesquelles nous travaillons ou aux structures qui nous aident à financer le projet.
Pour plus d’informations sur la protection des données personnelles et sur le pistage qui peut être exercé par les sites web, consuler le site : www.cnil.fr (site de la Commission Informatique et Libertés).

Droit de reproduction du contenu du site www.usinevivante.org
L’Usine Vivante préconise la publication libre de droits.
Sauf mention contraire, tout le contenu du site www.usinevivante.org est mis à disposition sous un contrat Creative Commons.

A l’image d’Internet, système ouvert de communication électronique entre personnes, nous vous invitons à faire avec nous le choix de contenus ouverts, propres à être re-publiés et ré-utilisés.

L’Usine Vivante a choisi de publier par défaut son contenu sous licence libre Creative Commons (by-sa) afin d’en faciliter la divulgation.
Selon cette licence vous êtes libres :
• de reproduire, distribuer et communiquer les oeuvres au public
• de modifier ces oeuvres

Selon les conditions suivantes :

creative commons usine vivante

Ce qui précède n’affecte en rien vos droits en tant qu’utilisateur (exceptions au droit d’auteur : copies réservées à l’usage privé du copiste, courtes citations, parodie…).

Quelques précisions sur les licences Creative Commons
Creative Commons, à l’origine des licences du même nom, est une organisation à but non-lucratif hébergée dans les locaux de la Faculté de Droit de l’université de Stanford (USA). Elle compte parmi ses directeurs, Lawrence Lessig, célèbre juriste américain, spécialiste des questions de propriété intellectuelle et du droit du Net. Depuis sa création, en 2001, elle défend une conception de la propriété intellectuelle sur l’Internet différente du copyright.
Creative Commons propose onze licences, applicables sur un large ensemble de contenus : textes, sons, photos, vidéos, cours en ligne, etc. Des sites comme celui du quotidien anglais Financial Times et celui de la BBC les ont choisies pour protéger leurs archives. Les licences Creatives Commons sont déjà disponibles en plusieurs langues. Plus d’informations sur l’article wikipédia.fr consacré aux Creatives Commons.
IV – RESPECT DE VOTRE VIE PRIVEE

Collecte de vos données personnelles
Lors de vos visites sur le site Internet www.usinevivante.org, L’Usine Vivante peut être amenée à vous demander certaines informations vous concernant afin d’être en mesure de vous identifier, de vous proposer des accès personnalisés. Les données nominatives (noms, prénoms, e-mail…) ou non nominatives pourront vous être demandées notamment lors de vos visites sur le site www.usinevivante.org.

Utilisation de vos données personnelles
Les informations nominatives et indirectement nominatives recueillies sur le site Internet www.usinevivante.org ne seront utilisées qu’à des fins de communication interne.

Droits d’accès et de rectification
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 dite « Loi Informatique et Libertés » relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés des données nominatives réalisés à partir du site Internet www.usinevivante.org pourront faire l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).Les internautes disposent à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.